Marque enregistrée - Marque en vigueur

1876 LHD UNE MARQUE DE L HUITRE DOUSSET
EARL HUITRES DOUSSET, EARL

Numéro de dépôt :
4320821
Date de dépôt :
08/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2026
1876 LHD UNE MARQUE DE L HUITRE DOUSSET de EARL HUITRES DOUSSET

Présentation de la marque 1876 LHD UNE MARQUE DE L HUITRE DOUSSET

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2016 par la société EARL HUITRES DOUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1876 LHD UNE MARQUE DE L HUITRE DOUSSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la société EARL HUITRES DOUSSET domicilié(e) 5 RD 734 Les Chasseries - 17550 - Dolus d'Oléron - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 148 733 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric Dousset domicilié(e) 5 Route Départementale Les Chasseries - 17550 - DOLUS-D'OLERON - France.

La marque 1876 LHD UNE MARQUE DE L HUITRE DOUSSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320821.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1876 LHD UNE MARQUE DE L HUITRE DOUSSET arrivera à expiration en date du 8 décembre 2026.

EARL HUITRES DOUSSET a également déposé les autres marques suivantes : SPECIALES OCEANES. DOUSSET FRERES. ILE D'OLERON , LA SPECIALE OCEANE L HD UNE MARQUE DE L HUITRE DOUSSET


EARL HUITRES DOUSSET, EARL - 5 RD 734 Les Chasseries - 17550 - Dolus d'Oléron - France - SIREN 449148733


M. Eric Dousset - 5 Route Départementale Les Chasseries - 17550 - DOLUS-D'OLERON - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants .