Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CHAUVINIERE
EARL HUCHET

Numéro de dépôt :
3077636
Date de dépôt :
16/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
16/01/2011

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CHAUVINIERE

Déposée le 16 janvier 2001 par la société EARL HUCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « DOMAINE DE LA CHAUVINIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Le déposant est la société EARL HUCHET domicilié(e) la Chauvinière, 44690 Château-Thébaud - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 846 498 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL HUCHET - France.

La marque DOMAINE DE LA CHAUVINIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CHAUVINIERE est expirée depuis le 16 janvier 2011.

EARL HUCHET a également déposé les autres marques suivantes : GRANIT DE CHATEAU-THEBAUD , CHATEAU DE LA TEMPLERIE , CHATEAU DE LA BRETESCHE , CLOS LES MONTYS , DOMAINE DE LA CHAUVINIERE , CLOS LES MONTYS , Jérémie HUCHET VIGNERON EN MUSCADET


EARL HUCHET - la Chauvinière, 44690 Château-Thébaud - France - SIREN 419846498


EARL HUCHET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-26

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

Vin d'AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine de la Chauvinière".