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Marques déposées par la société EARL HUART Patrice
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Patrice Huart
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Patrice Huart
EARL HUART Patrice

Numéro de dépôt :
4016578
Date de dépôt :
28/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/06/2023
Patrice Huart de EARL HUART Patrice

Présentation de la marque Patrice Huart

Déposée le 28 juin 2013 par la société EARL HUART Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Patrice Huart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la société EARL HUART Patrice domicilié(e) 4 rue Jean Pierre Fauché - 10340 - BRAGELOGNE-BEAUVOIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 972 747 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL HUART Patrice domicilié(e) 4 rue Jean Pierre Fauché - 10340 - BRAGELOGNE-BEAUVOIR - France.

La marque Patrice Huart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016578.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Patrice Huart est expirée depuis le 28 juin 2023.


EARL HUART Patrice - 4 rue Jean Pierre Fauché - 10340 - BRAGELOGNE-BEAUVOIR - France - SIREN 412972747


EARL HUART Patrice - 4 rue Jean Pierre Fauché - 10340 - BRAGELOGNE-BEAUVOIR - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Bierre eaux minerales boissons de fruit jus de fruit.

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Champagne ”.

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