Déposée par voie électronique le 22 mars 2019 par EARL HOTTOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Les Gaufrettes d'Agnès » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-15 du 12 avril 2019.
Le déposant est EARL HOTTOIS domicilié(e) LA MARLATIERE - 37600 - BETZ-LE-CHATEAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL HOTTOIS, Monsieur CHRISTIAN HOTTOIS domicilié(e) LA MARLATIERE - 37600 - BETZ-LE-CHATEAU - France.
La marque Les Gaufrettes d'Agnès a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4536213.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Gaufrettes d'Agnès arrivera à expiration en date du 22 mars 2029.
EARL HOTTOIS - LA MARLATIERE - 37600 - BETZ-LE-CHATEAU - France
EARL HOTTOIS, Monsieur CHRISTIAN HOTTOIS - LA MARLATIERE - 37600 - BETZ-LE-CHATEAU - France
Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28
Sachets, Étuis, sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement ; caractères d'imprimerie ;
Dentelles ;
OEufs ; huiles de colza et graisses à usage alimentaire ;
Gaufrettes sucrées, biscuits sucrés, gâteaux, pâtisserie, farines de blé et préparations faites de céréales ; sucre ; sel ;
Services assurés par des magasins de détail de produits alimentaires à savoir gaufrettes sucrées, biscuits sucrés, gâteaux, pâtisserie ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; la distribution de prospectus ; la distribution d'échantillons.
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