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Marques déposées par EARL HOTTE GERARD
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LA FERME D'HOTTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FERME D'HOTTE
EARL HOTTE GERARD, EARL
M. THEO HOTTE

Numéro de dépôt :
4263762
Date de dépôt :
11/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2026
LA FERME D\'HOTTE de EARL HOTTE GERARD

Présentation de la marque LA FERME D'HOTTE

Déposée par voie électronique le 11 avril 2016 par EARL HOTTE GERARD et monsieur THEO HOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FERME D'HOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Les déposants sont EARL HOTTE GERARD, EARL domicilié(e) 22 RUE LARGENTIER - 10130 - EAUX PUISEAUX - France et monsieur THEO HOTTE domicilié(e) 22 RUE LARGENTIER - 10130 - EAUX PUISEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. THEO HOTTE domicilié(e) 22 RUE LARGENTIER - 10130 - EAUX PUISEAUX - France.

La marque LA FERME D'HOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME D'HOTTE arrivera à expiration en date du 11 avril 2026.


EARL HOTTE GERARD, EARL - 22 RUE LARGENTIER - 10130 - EAUX PUISEAUX - France

M. THEO HOTTE - 22 RUE LARGENTIER - 10130 - EAUX PUISEAUX - France


M. THEO HOTTE - 22 RUE LARGENTIER - 10130 - EAUX PUISEAUX - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Miel ; vinaigre ; sauces (condiments) ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins .