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Marques déposées par la société EARL HERIVAULT BERNARD EARL
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SILEX D'ORFEUILLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

SILEX D'ORFEUILLES
EARL HERIVAULT BERNARD EARL

Numéro de dépôt :
3443131
Date de dépôt :
25/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2016
SILEX D\'ORFEUILLES de EARL HERIVAULT BERNARD EARL

Présentation de la marque SILEX D'ORFEUILLES

Déposée le 25 juillet 2006 par la société EARL HERIVAULT BERNARD EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SILEX D'ORFEUILLES »

Le déposant est la société EARL HERIVAULT BERNARD EARL domicilié(e) 16 RUE DE LA CROIX BLANCHE,37380 REUGNY - 37380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 426 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL HERIVAULT BERNARD domicilié(e) 16 RUE DE LA CROIX BLANCHE,37380 REUGNY - 37380 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILEX D'ORFEUILLES est expirée depuis le 25 juillet 2016.


EARL HERIVAULT BERNARD EARL - 16 RUE DE LA CROIX BLANCHE,37380 REUGNY - 37380 - France - SIREN 418426656


EARL HERIVAULT BERNARD - 16 RUE DE LA CROIX BLANCHE,37380 REUGNY - 37380 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35

Vin d'appellation Vouvray ; Vin d'appellation Vouvray AOC.