Marque expirée - Marque en non vigueur
SILEX D'ORFEUILLES
Numéro de dépôt :
3443131
Date de dépôt :
25/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2016
Présentation de la marque SILEX D'ORFEUILLES
Déposée le 25 juillet 2006 par la société EARL HERIVAULT BERNARD EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SILEX D'ORFEUILLES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILEX D'ORFEUILLES est expirée depuis le 25 juillet 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-28
Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35