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Marques déposées par la société earl HERIVAULT Bernard – Domaine d'Orfeuilles
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Feuilles D'OR BRUT 2006 VOUVRAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Feuilles D'OR BRUT 2006 VOUVRAY
earl HERIVAULT Bernard – Domaine d'Orfeuilles, EARL

Numéro de dépôt :
3774409
Date de dépôt :
14/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2020
Feuilles D\'OR BRUT 2006 VOUVRAY de earl HERIVAULT Bernard – Domaine d\'Orfeuilles

Présentation de la marque Feuilles D'OR BRUT 2006 VOUVRAY

Déposée le 14 octobre 2010 par la société earl HERIVAULT Bernard – Domaine d'Orfeuilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Feuilles D'OR BRUT 2006 VOUVRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la société earl HERIVAULT Bernard – Domaine d'Orfeuilles domicilié(e) 16 La Croix Blanche - 37380 - REUGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 426 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, earl HERIVAULT Bernard – Domaine d'Orfeuilles domicilié(e) 16 La Croix Blanche - 37380 - REUGNY - France.

La marque Feuilles D'OR BRUT 2006 VOUVRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774409.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Feuilles D'OR BRUT 2006 VOUVRAY est expirée depuis le 14 octobre 2020.


earl HERIVAULT Bernard – Domaine d'Orfeuilles, EARL - 16 La Croix Blanche - 37380 - REUGNY - France - SIREN 418426656


earl HERIVAULT Bernard – Domaine d'Orfeuilles - 16 La Croix Blanche - 37380 - REUGNY - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Vins d'appellation d'origine “ Vouvray ”.