Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOCES DE CRAIE
EARL HEBRART

Numéro de dépôt :
4240971
Date de dépôt :
15/01/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/01/2026
NOCES DE CRAIE de EARL HEBRART

Présentation de la marque NOCES DE CRAIE

Déposée le 15 janvier 2016 par la société EARL HEBRART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NOCES DE CRAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la société EARL HEBRART domicilié(e) 18 RUE DU PONT - 51160 - MAREUIL /AY - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 662 596 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL HEBRART, HEBRART JEAN-PAUL domicilié(e) 18 RUE DU PONT - 51160 - MAREUIL /AY - France.

La marque NOCES DE CRAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOCES DE CRAIE arrivera à expiration en date du 15 janvier 2026.


EARL HEBRART - 18 RUE DU PONT - 51160 - MAREUIL /AY - France - SIREN 411662596


EARL HEBRART, HEBRART JEAN-PAUL - 18 RUE DU PONT - 51160 - MAREUIL /AY - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Vins.