Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LA HAUTE BRANDE
Earl Haute Brande, Earl

Numéro de dépôt :
1522230
Date de dépôt :
30/03/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2029

Présentation de la marque CHATEAU LA HAUTE BRANDE

Déposée le 30 mars 1989 par la société Earl Haute Brande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA HAUTE BRANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Earl Haute Brande domicilié(e) 1 Le la Haute Brande - 33580 - RIMONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 496 030 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Earl Haute Brande, M. Boudigue Jean-Marc domicilié(e) 1 Le la Haute Brande - 33580 - RIMONS - France.

La marque CHATEAU LA HAUTE BRANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU LA HAUTE BRANDE arrivera à expiration en date du 30 mars 2029.

Earl Haute Brande a également déposé les autres marques suivantes : Château Longs Sillons , CHATEAU AU VIGNOBLE


Earl Haute Brande, Earl - 1 Le la Haute Brande - 33580 - RIMONS - France - SIREN 343496030


Earl Haute Brande, M. Boudigue Jean-Marc - 1 Le la Haute Brande - 33580 - RIMONS - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2009 n°2394817 - Publication au BOPI 2009-01-16

Renouvellement sans limitation n°2138678 - Publication au BOPI 1999-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Inscription le 15 juin 2009 - Changement de nature juridique n°499761 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-15

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2019 n°2702538 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-01-09

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LA HAUTE BRANDE