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Marques déposées par la société EARL HAUT CASSOU
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DOMAINE HAUT CASSOU
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE HAUT CASSOU
EARL HAUT CASSOU

Numéro de dépôt :
3688265
Date de dépôt :
02/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
02/11/2019
DOMAINE HAUT CASSOU de EARL HAUT CASSOU

Présentation de la marque DOMAINE HAUT CASSOU

Déposée le 2 novembre 2009 par la société EARL HAUT CASSOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « DOMAINE HAUT CASSOU »

Le déposant est la société EARL HAUT CASSOU domicilié(e) “ CASSOU ” - 32250 - MONTREAL DU GERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 218 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL HAUT CASSOU domicilié(e) CASSOU - 32250 - MONTREAL DU GERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE HAUT CASSOU est expirée depuis le 2 novembre 2019.


EARL HAUT CASSOU - “ CASSOU ” - 32250 - MONTREAL DU GERS - France - SIREN 494218050


EARL HAUT CASSOU - CASSOU - 32250 - MONTREAL DU GERS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement avec modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Spiritueux vins de pays ou d'appellation d'origine.