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Marques déposées par la société earl guillet
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domaine de trompe tonneau
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

domaine de trompe tonneau
earl guillet, earl

Numéro de dépôt :
3942982
Date de dépôt :
30/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2022
domaine de trompe tonneau de earl guillet

Présentation de la marque domaine de trompe tonneau

Déposée le 30 août 2012 par la société earl guillet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « domaine de trompe tonneau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est la société earl guillet domicilié(e) 12 rue du layon - 49380 - FAVERAYE MACHELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 821 699 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, earl guillet domicilié(e) 12 rue du layon - 49380 - FAVERAYE MACHELLES - France.

La marque domaine de trompe tonneau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque domaine de trompe tonneau est expirée depuis le 30 août 2022.


earl guillet, earl - 12 rue du layon - 49380 - FAVERAYE MACHELLES - France - SIREN 419821699


earl guillet - 12 rue du layon - 49380 - FAVERAYE MACHELLES - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement avec modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Vins d'AOC. Vins de pays.