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Marques déposées par EARL GUILLAUME CLEMENCEAU
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CLOS DOMINIQUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOS DOMINIQUE
EARL GUILLAUME CLEMENCEAU

Numéro de dépôt :
4508167
Date de dépôt :
14/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2028
CLOS DOMINIQUE de EARL GUILLAUME CLEMENCEAU

Présentation de la marque CLOS DOMINIQUE

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2018 par EARL GUILLAUME CLEMENCEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOS DOMINIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est EARL GUILLAUME CLEMENCEAU domicilié(e) 6 BIS LE BOURG - 33350 - RUCH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL GUILLAUME CLEMENCEAU, Monsieur GUILLAUME CLEMENCEAU domicilié(e) 6 BIS LE BOURG - 33890 - JUILLAC - France.

La marque CLOS DOMINIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4508167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DOMINIQUE arrivera à expiration en date du 14 décembre 2028.


EARL GUILLAUME CLEMENCEAU - 6 BIS LE BOURG - 33350 - RUCH - France


EARL GUILLAUME CLEMENCEAU, Monsieur GUILLAUME CLEMENCEAU - 6 BIS LE BOURG - 33890 - JUILLAC - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Vins d'appellation d'origine protégée.