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Marques déposées par la société EARL GROS CHASSIBOUD
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DOMAINE DES TERRES VIVANTES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DES TERRES VIVANTES
EARL GROS CHASSIBOUD, EARL

Numéro de dépôt :
98747112
Date de dépôt :
20/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2028

Présentation de la marque DOMAINE DES TERRES VIVANTES

Déposée le 20 août 1998 par la société EARL GROS CHASSIBOUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES TERRES VIVANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-40 du 2 octobre 1998.

Le déposant est la société EARL GROS CHASSIBOUD domicilié(e) 656 ROUTE DE LA TALLEBARDE - 69460 - BLACE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 290 697 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. GROS LUDOVIC domicilié(e) 656 ROUTE DE LA TALLEBARDE - 69460 - BLACE - France.

La marque DOMAINE DES TERRES VIVANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DES TERRES VIVANTES arrivera à expiration en date du 20 août 2028.


EARL GROS CHASSIBOUD, EARL - 656 ROUTE DE LA TALLEBARDE - 69460 - BLACE - France - SIREN 401290697


M. GROS LUDOVIC - 656 ROUTE DE LA TALLEBARDE - 69460 - BLACE - France


Renouvellement sans limitation le 12 mars 2008 n°2366603 - Publication au BOPI 2008-03-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-06

Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2018 n°2697449 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2018-11-02

Vins d'appellation d'origine, vins de pays.