Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société EARL GRANGE GOURDON
/
DOMAINE SAINT MICHEL DES FAVETTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE SAINT MICHEL DES FAVETTES
EARL GRANGE GOURDON

Numéro de dépôt :
3144356
Date de dépôt :
15/01/2002
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
15/01/2012
DOMAINE SAINT MICHEL DES FAVETTES de EARL GRANGE GOURDON

Présentation de la marque DOMAINE SAINT MICHEL DES FAVETTES

Déposée le 15 janvier 2002 par la société EARL GRANGE GOURDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « DOMAINE SAINT MICHEL DES FAVETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est la société EARL GRANGE GOURDON domicilié(e) La Favette,07700 SAINT JUST D'ARDECHE - 07700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 705 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL GRANGE GOURDON domicilié(e) La Favette,07700 SAINT JUST D'ARDECHE - 07700 - France.

La marque DOMAINE SAINT MICHEL DES FAVETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINT MICHEL DES FAVETTES est expirée depuis le 15 janvier 2012.


EARL GRANGE GOURDON - La Favette,07700 SAINT JUST D'ARDECHE - 07700 - France - SIREN 404705014


EARL GRANGE GOURDON - La Favette,07700 SAINT JUST D'ARDECHE - 07700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Vins d'appellation d'origine