Marque renouvelée - Marque en vigueur

Château ADAUGUSTA
EARL GRAND SABLE, EARL

Numéro de dépôt :
3500397
Date de dépôt :
11/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2027
Château ADAUGUSTA de EARL GRAND SABLE

Présentation de la marque Château ADAUGUSTA

Déposée le 11 mai 2007 par la société EARL GRAND SABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château ADAUGUSTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-25 du 22 juin 2007.

Le déposant est la société EARL GRAND SABLE domicilié(e) 1 LIEUDIT GRAND SABLE - 33330 - SAINT-HIPPOLYTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 130 017 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. CANUEL Gérard domicilié(e) 1 LIEUDIT GRAND SABLE - 33330 - SAINT-HIPPOLYTE - France.

La marque Château ADAUGUSTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3500397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Château ADAUGUSTA arrivera à expiration en date du 11 mai 2027.


EARL GRAND SABLE, EARL - 1 LIEUDIT GRAND SABLE - 33330 - SAINT-HIPPOLYTE - France - SIREN 485130017


M. CANUEL Gérard - 1 LIEUDIT GRAND SABLE - 33330 - SAINT-HIPPOLYTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2017 n°2661660 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2017-10-12

Vins d'appellation d'origine contrôlée.