Marque expirée - Marque en non vigueur

CLOS SAINT HIPPOLYTE
EARL GRAND SABLE Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3412367
Date de dépôt :
27/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
27/02/2016
CLOS SAINT HIPPOLYTE de EARL GRAND SABLE Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée

Présentation de la marque CLOS SAINT HIPPOLYTE

Déposée le 27 février 2006 par la société EARL GRAND SABLE Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CLOS SAINT HIPPOLYTE »

Le déposant est la société EARL GRAND SABLE Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée domicilié(e) 1, GRAND SABLE,33330 SAINT HIPPOLYTE - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 130 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GÉRARD CANUEL domicilié(e) 25 RUE JULES FERRY,33500 LIBOURNE - 33500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS SAINT HIPPOLYTE est expirée depuis le 27 février 2016.


EARL GRAND SABLE Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée - 1, GRAND SABLE,33330 SAINT HIPPOLYTE - 33330 - France - SIREN 485130017


M. GÉRARD CANUEL - 25 RUE JULES FERRY,33500 LIBOURNE - 33500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-31

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Vin d'appellation d'origine contrôllée.