Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE AMBROISE
EARL GOUNY

Numéro de dépôt :
3381530
Date de dépôt :
16/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2015
DOMAINE AMBROISE de EARL GOUNY

Présentation de la marque DOMAINE AMBROISE

Déposée le 16 septembre 2005 par la société EARL GOUNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE AMBROISE »

Le déposant est la société EARL GOUNY domicilié(e) 58 rue de la gigotiere,41140 NOYERS SUR CHER - 41140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 176 403 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL GOUNY domicilié(e) 58 rue de la gigotiere,41140 NOYERS SUR CHER - 41140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE AMBROISE est expirée depuis le 16 septembre 2015.


EARL GOUNY - 58 rue de la gigotiere,41140 NOYERS SUR CHER - 41140 - France - SIREN 381176403


EARL GOUNY - 58 rue de la gigotiere,41140 NOYERS SUR CHER - 41140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43

Vin d'appellation d'origine, vin de pays.