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Marques déposées par la société EARL gianduzzo patrick EARL
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CHATEAU DU MUGUET
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU MUGUET
EARL gianduzzo patrick EARL

Numéro de dépôt :
99776211
Date de dépôt :
15/02/1999
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
15/02/2019

Présentation de la marque CHATEAU DU MUGUET

Déposée le 15 février 1999 par la société EARL gianduzzo patrick EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU DU MUGUET »

Le déposant est la société EARL gianduzzo patrick EARL domicilié(e) ribouyssat,24240 GAGEAC ET ROUILLAC (dossier no 2398630) - 24240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 315 654 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA des marronniers domicilié(e) ribouyssat,24240 GAGEAC ET ROUILLAC (dossier no 2398630) - 24240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DU MUGUET est expirée depuis le 15 février 2019.


EARL gianduzzo patrick EARL - ribouyssat,24240 GAGEAC ET ROUILLAC (dossier no 2398630) - 24240 - France - SIREN 340315654


SCEA des marronniers - ribouyssat,24240 GAGEAC ET ROUILLAC (dossier no 2398630) - 24240 - France


Renouvellement sans limitation le 17 février 2009 n°2398630 - Publication au BOPI 2009-02-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée " CHÂTEAU DU MUGUET ".