Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société EARL GERUS-CASADEVALL
/
MANOIR DU REGENT
Marque expirée - Marque en non vigueur

MANOIR DU REGENT
EARL GERUS-CASADEVALL

Numéro de dépôt :
3696157
Date de dépôt :
03/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2019
MANOIR DU REGENT de EARL GERUS-CASADEVALL

Présentation de la marque MANOIR DU REGENT

Déposée le 3 décembre 2009 par la société EARL GERUS-CASADEVALL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MANOIR DU REGENT »

Le déposant est la société EARL GERUS-CASADEVALL domicilié(e) GRAND RUE - 30200 - SAINT ETIENNE DES SORTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 047 382 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAURENCE CASADEVALL domicilié(e) GRAND RUE - 30200 - SAINT ETIENNE DES SORTS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANOIR DU REGENT est expirée depuis le 3 décembre 2019.


EARL GERUS-CASADEVALL - GRAND RUE - 30200 - SAINT ETIENNE DES SORTS - France - SIREN 389047382


LAURENCE CASADEVALL - GRAND RUE - 30200 - SAINT ETIENNE DES SORTS - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays ; vin appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation dénommée : Manoir du Régent.