Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA DAME BRUNE
EARL GEORGES VERNAY, EARL

Numéro de dépôt :
3253963
Date de dépôt :
29/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
29/10/2023
LA DAME BRUNE de EARL GEORGES VERNAY

Présentation de la marque LA DAME BRUNE

Déposée le 29 octobre 2003 par la société EARL GEORGES VERNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LA DAME BRUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est la société EARL GEORGES VERNAY domicilié(e) 1 RN 86 - 69420 - CONDRIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 665 152 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL GEORGES VERNAY domicilié(e) 1 RN 86 - 69420 - CONDRIEU - France.

La marque LA DAME BRUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA DAME BRUNE est expirée depuis le 29 octobre 2023.

EARL GEORGES VERNAY a également déposé les autres marques suivantes : BLONDE DU SEIGNEUR , Domaine Georges Vernay V Condrieu Les Terrasses de l'Empire , FLEURS DE MAI , Domaine Vernay , LA CROIX DE L'OISEAU , Domaine Georges Vernay V. Viognier Grand Terroir , Le Pied de Samson , LE PIED DE SAMSON , DOMAINE GEORGES VERNAY LES CHAILLEES DE L'ENFER , VERNONT


EARL GEORGES VERNAY, EARL - 1 RN 86 - 69420 - CONDRIEU - France - SIREN 352665152


EARL GEORGES VERNAY - 1 RN 86 - 69420 - CONDRIEU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2013 n°2541295 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Vin appellation origine contrôlée.