Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CROIX DE L'OISEAU
EARL GEORGES VERNAY, EARL

Numéro de dépôt :
4351911
Date de dépôt :
04/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2027
LA CROIX DE L\'OISEAU de EARL GEORGES VERNAY

Présentation de la marque LA CROIX DE L'OISEAU

Déposée par voie électronique le 4 avril 2017 par EARL GEORGES VERNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CROIX DE L'OISEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est EARL GEORGES VERNAY, EARL domicilié(e) 1 RN 86 - 69420 - CONDRIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL GEORGES VERNAY, M. PAUL AMSELLEM domicilié(e) 1 RN 86 - 69420 - CONDRIEU - France.

La marque LA CROIX DE L'OISEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4351911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CROIX DE L'OISEAU arrivera à expiration en date du 4 avril 2027.

EARL GEORGES VERNAY a également déposé les autres marques suivantes : BLONDE DU SEIGNEUR , Domaine Georges Vernay V Condrieu Les Terrasses de l'Empire , FLEURS DE MAI , Domaine Vernay , LE PIED DE SAMSON , DOMAINE GEORGES VERNAY LES CHAILLEES DE L'ENFER , LA DAME BRUNE , Le Temps des Serines , TERRES D'ENCRE


EARL GEORGES VERNAY, EARL - 1 RN 86 - 69420 - CONDRIEU - France


EARL GEORGES VERNAY, M. PAUL AMSELLEM - 1 RN 86 - 69420 - CONDRIEU - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Vins d'appellation d'origine protégée .