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Marques déposées par la société EARL GEORGES VERNAY
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Domaine Georges Vernay V Condrieu Les Terrasses de l'Empire
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Domaine Georges Vernay V Condrieu Les Terrasses de l'Empire
EARL GEORGES VERNAY, EARL

Numéro de dépôt :
99797839
Date de dépôt :
14/06/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/2029

Présentation de la marque Domaine Georges Vernay V Condrieu Les Terrasses de l'Empire

Déposée le 14 juin 1999 par la société EARL GEORGES VERNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Domaine Georges Vernay V Condrieu Les Terrasses de l'Empire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est la société EARL GEORGES VERNAY domicilié(e) 1 RN 86 - 69420 - CONDRIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 665 152 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL GEORGES VERNAY, M. AMSELLEM PAUL domicilié(e) 1 RN 86 - 69420 - CONDRIEU - France.

La marque Domaine Georges Vernay V Condrieu Les Terrasses de l'Empire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Domaine Georges Vernay V Condrieu Les Terrasses de l'Empire arrivera à expiration en date du 14 juin 2029.

EARL GEORGES VERNAY a également déposé les autres marques suivantes : BLONDE DU SEIGNEUR , FLEURS DE MAI , Domaine Vernay , LA CROIX DE L'OISEAU , Domaine Georges Vernay V. Viognier Grand Terroir , Le Pied de Samson , LE PIED DE SAMSON , DOMAINE GEORGES VERNAY LES CHAILLEES DE L'ENFER , VERNONT , LA DAME BRUNE


EARL GEORGES VERNAY, EARL - 1 RN 86 - 69420 - CONDRIEU - France - SIREN 352665152


EARL GEORGES VERNAY, M. AMSELLEM PAUL - 1 RN 86 - 69420 - CONDRIEU - France


Renouvellement sans limitation le 27 février 2009 n°2400029 - Publication au BOPI 2009-02-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2019 n°2714579 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-05-07

Vin appellation origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine Georges Vernay.