Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE GEORGES VERNAY LES CHAILLEES DE L'ENFER
EARL GEORGES VERNAY, EARL

Numéro de dépôt :
95560581
Date de dépôt :
23/02/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/2025

Présentation de la marque DOMAINE GEORGES VERNAY LES CHAILLEES DE L'ENFER

Déposée le 23 février 1995 par la société EARL GEORGES VERNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE GEORGES VERNAY LES CHAILLEES DE L'ENFER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est la société EARL GEORGES VERNAY domicilié(e) 1 RN 86 - 69420 - CONDRIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 665 152 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL GEORGES VERNAY, M. AMSELLEM PAUL domicilié(e) 1 RN 86 - 69420 - CONDRIEU - France.

La marque DOMAINE GEORGES VERNAY LES CHAILLEES DE L'ENFER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE GEORGES VERNAY LES CHAILLEES DE L'ENFER arrivera à expiration en date du 23 février 2025.

EARL GEORGES VERNAY a également déposé les autres marques suivantes : BLONDE DU SEIGNEUR , Domaine Georges Vernay V Condrieu Les Terrasses de l'Empire , FLEURS DE MAI , Domaine Vernay , LA CROIX DE L'OISEAU , Domaine Georges Vernay V. Viognier Grand Terroir , Le Pied de Samson , LE PIED DE SAMSON , VERNONT , LA DAME BRUNE


EARL GEORGES VERNAY, EARL - 1 RN 86 - 69420 - CONDRIEU - France - SIREN 352665152


EARL GEORGES VERNAY, M. AMSELLEM PAUL - 1 RN 86 - 69420 - CONDRIEU - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2004 n°2277778 - Publication au BOPI 2004-12-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-31

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2014 n°2571290 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-11-07

Vin appellation origine contrôlée