Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU VIEUX BENITIER
EARL GELIN

Numéro de dépôt :
3427327
Date de dépôt :
27/04/2006
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE TARARE
Date d'expiration :
27/04/2016
DOMAINE DU VIEUX BENITIER de EARL GELIN

Présentation de la marque DOMAINE DU VIEUX BENITIER

Déposée le 27 avril 2006 par la société EARL GELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE), la marque française « DOMAINE DU VIEUX BENITIER »

Le déposant est la société EARL GELIN domicilié(e) LES PASQUIERS,69220 LANCIE - 69220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 638 869 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL GELIN domicilié(e) LES PASQUIERS,69220 LANCIE - 69220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU VIEUX BENITIER est expirée depuis le 27 avril 2016.

EARL GELIN a également déposé les autres marques suivantes : Quintessence du Gamay DOMAINE DES NUGUES , DOMAINE DES NUGUES


EARL GELIN - LES PASQUIERS,69220 LANCIE - 69220 - France - SIREN 429638869


EARL GELIN - LES PASQUIERS,69220 LANCIE - 69220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-41

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Vin appellation d'origine contrôlée – Beaujolais-Villages. – Fleurie. – Morgon. – Beaujolais. – Chiroubles. provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine du Vieux Bénitier.