DOMAINE DES NUGUES
Présentation de la marque DOMAINE DES NUGUES
Déposée le 1 février 1991 par la société EARL GELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES NUGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DES NUGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643586.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DES NUGUES est expirée depuis le 1 février 2021.
EARL GELIN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2001 n°2191551 - Publication au BOPI 2001-01-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29
Inscription le 22 février 2001 - Changement de nature juridique n°315778 - Publication au BOPI 2001-02-22
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2011 n°2461515 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-01-28