Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES NUGUES
EARL GELIN, EARL

Numéro de dépôt :
1643586
Date de dépôt :
01/02/1991
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
01/02/2021

Présentation de la marque DOMAINE DES NUGUES

Déposée le 1 février 1991 par la société EARL GELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES NUGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EARL GELIN domicilié(e) 40 RUE DE LA SERVE LES PASQUIERS - 69220 - LANCIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 638 869 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL GELIN domicilié(e) 40 RUE DE LA SERVE LES PASQUIERS - 69220 - LANCIE - France.

La marque DOMAINE DES NUGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DES NUGUES est expirée depuis le 1 février 2021.

EARL GELIN a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU VIEUX BENITIER , Quintessence du Gamay DOMAINE DES NUGUES


EARL GELIN, EARL - 40 RUE DE LA SERVE LES PASQUIERS - 69220 - LANCIE - France - SIREN 429638869


EARL GELIN - 40 RUE DE LA SERVE LES PASQUIERS - 69220 - LANCIE - France


Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2001 n°2191551 - Publication au BOPI 2001-01-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Inscription le 22 février 2001 - Changement de nature juridique n°315778 - Publication au BOPI 2001-02-22

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2011 n°2461515 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-01-28

Vin A.O.C. provenant de l'exploitation exactement désignée: DOMAINE DES NUGUES