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Marques déposées par la société EARL GAUX DOMAINE VILLA APPIANO
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DOMAINE VILLA APPIANO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE VILLA APPIANO
EARL GAUX DOMAINE VILLA APPIANO

Numéro de dépôt :
99795080
Date de dépôt :
27/05/1999
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
27/05/2009

Présentation de la marque DOMAINE VILLA APPIANO

Déposée le 27 mai 1999 par la société EARL GAUX DOMAINE VILLA APPIANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « DOMAINE VILLA APPIANO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est la société EARL GAUX DOMAINE VILLA APPIANO domicilié(e) 15 Ter Rue Saint Michel, 66380 PIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 397 927 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérant GAUX Jacques - France.

La marque DOMAINE VILLA APPIANO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE VILLA APPIANO est expirée depuis le 27 mai 2009.


EARL GAUX DOMAINE VILLA APPIANO - 15 Ter Rue Saint Michel, 66380 PIA - France - SIREN 422397927


Gérant GAUX Jacques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Vins de pays provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine Villa Appiano.