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Marques déposées par la société EARL GAUVIN
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CHATEAU CHAVAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU CHAVAL
EARL GAUVIN, EARL

Numéro de dépôt :
4247597
Date de dépôt :
09/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/02/2026
CHATEAU CHAVAL de EARL GAUVIN

Présentation de la marque CHATEAU CHAVAL

Déposée le 9 février 2016 par la société EARL GAUVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU CHAVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la société EARL GAUVIN domicilié(e) 3 TRIMPOULET - 33580 - SAINT VIVIEN DE MONSEGUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 087 374 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL GAUVIN domicilié(e) 3 TRIMPOULET - 33580 - SAINT VIVIEN DE MONSEGUR - France.

La marque CHATEAU CHAVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CHAVAL arrivera à expiration en date du 9 février 2026.

EARL GAUVIN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CHAVAL


EARL GAUVIN, EARL - 3 TRIMPOULET - 33580 - SAINT VIVIEN DE MONSEGUR - France - SIREN 344087374


EARL GAUVIN - 3 TRIMPOULET - 33580 - SAINT VIVIEN DE MONSEGUR - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Vins d'appellation d'origine protégée.