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Marques déposées par la société EARL GABARD FRANÇOIS
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CHATEAU VIEUX CARREFOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU VIEUX CARREFOUR
EARL GABARD FRANÇOIS

Numéro de dépôt :
3331415
Date de dépôt :
16/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2014
CHATEAU VIEUX CARREFOUR de EARL GABARD FRANÇOIS

Présentation de la marque CHATEAU VIEUX CARREFOUR

Déposée le 16 décembre 2004 par la société EARL GABARD FRANÇOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU VIEUX CARREFOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est la société EARL GABARD FRANÇOIS domicilié(e) LE CARREFOUR,33133 GALGON - 33133 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 381 021 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL GABARD FRANÇOIS domicilié(e) LE CARREFOUR,33133 GALGON - 33133 - France.

La marque CHATEAU VIEUX CARREFOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU VIEUX CARREFOUR est expirée depuis le 16 décembre 2014.


EARL GABARD FRANÇOIS - LE CARREFOUR,33133 GALGON - 33133 - France - SIREN 421381021


EARL GABARD FRANÇOIS - LE CARREFOUR,33133 GALGON - 33133 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée château vieux carrefour.