Marque enregistrée - Marque en vigueur

FROMENT-GRIFFON
EARL FROMENT-GRIFFON, Exploitation agricole à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4195796
Date de dépôt :
09/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2025
FROMENT-GRIFFON de EARL FROMENT-GRIFFON

Présentation de la marque FROMENT-GRIFFON

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2015 par la société EARL FROMENT-GRIFFON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FROMENT-GRIFFON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Le déposant est la société EARL FROMENT-GRIFFON domicilié(e) 2 RUE DU CLOS DES MOINES - 51500 - SERMIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 191 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque FROMENT-GRIFFON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROMENT-GRIFFON arrivera à expiration en date du 9 juillet 2025.


EARL FROMENT-GRIFFON, Exploitation agricole à responsabilité limitée - 2 RUE DU CLOS DES MOINES - 51500 - SERMIERS - France - SIREN 442191151


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, cidres, brandy, alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs, vins bénéficiant de l'AOC champagne et boissons alcooliques à base de fruits ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion d'échantillons ; relations publiques ; services de présentation (pour le compte de tiers) de produits et de services de grande consommation dans le domaine alimentaire et de boissons permettant aux clients de les voir et de les acheter dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Web ou à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; animation commerciale de point de vente ; distribution de carte de fidélité ; Organisation et conduite de colloques, de concours, de foires, de congrès, de conférences, de séminaires, d'ateliers, de stages à buts commerciaux et/ou de publicité ; organisation et conduite d'expositions, de salons, professionnels ou grand public, à buts commerciaux et/ou de publicité ; gestion administrative et commerciale de lieux d'exposition. Services de promotion à l'exportation, services d'aide à la gestion commerciale ou industrielle pour l'import-export, services de conseils et de conseillers en matière de services d'importation et d'exportation. Services de vente au détail de boissons alcooliques (à l'exception des bières) , vins, cidres, brandy, alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs, vins bénéficiant de l'AOC champagne et boissons alcooliques à base de fruits.