Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGOBULLES GERARD FRITSCH
EARL FRITSCH GERARD FILS, EARL

Numéro de dépôt :
4128173
Date de dépôt :
23/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2024
SIGOBULLES GERARD FRITSCH de EARL FRITSCH GERARD FILS

Présentation de la marque SIGOBULLES GERARD FRITSCH

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2014 par EARL FRITSCH GERARD FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIGOBULLES GERARD FRITSCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est EARL FRITSCH GERARD FILS, EARL domicilié(e) 21 Rue de la 1ère Armée - 68240 - SIGOLSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL FRITSCH GERARD FILS, M. FRITSCH Francis domicilié(e) 21 Rue de la 1ère Armée - 68240 - SIGOLSHEIM - France.

La marque SIGOBULLES GERARD FRITSCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4128173.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGOBULLES GERARD FRITSCH est expirée depuis le 23 octobre 2024.


EARL FRITSCH GERARD FILS, EARL - 21 Rue de la 1ère Armée - 68240 - SIGOLSHEIM - France


EARL FRITSCH GERARD FILS, M. FRITSCH Francis - 21 Rue de la 1ère Armée - 68240 - SIGOLSHEIM - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Vins.