Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Cuvée Henriette
EARL FRÉDÉRIC MOCHEL ET FILS, EARL

Numéro de dépôt :
3230670
Date de dépôt :
13/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
13/06/2023
Cuvée Henriette de EARL FRÉDÉRIC MOCHEL ET FILS

Présentation de la marque Cuvée Henriette

Déposée le 13 juin 2003 par la société EARL FRÉDÉRIC MOCHEL ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Cuvée Henriette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est la société EARL FRÉDÉRIC MOCHEL ET FILS domicilié(e) 56 RUE PRINCIPALE - 67310 - TRAENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 645 562 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL FRÉDÉRIC MOCHEL ET FILS domicilié(e) 56 RUE PRINCIPALE - 67310 - TRAENHEIM - France.

La marque Cuvée Henriette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230670.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Cuvée Henriette est expirée depuis le 13 juin 2023.

EARL FRÉDÉRIC MOCHEL ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : FRÉDÉRIC MOCHEL , TROVIUM


EARL FRÉDÉRIC MOCHEL ET FILS, EARL - 56 RUE PRINCIPALE - 67310 - TRAENHEIM - France - SIREN 432645562


EARL FRÉDÉRIC MOCHEL ET FILS - 56 RUE PRINCIPALE - 67310 - TRAENHEIM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2013 n°2529514 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-03

Des vins, des vins d'appellation d'origine contrôlée Alsace. Eaux, boissons de fruits, sirops, apéritifs sans alcool.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.