Le 49.3 Jean-Noël Bousquet

EARL Frédéric Bousquet, EARL

Présentation de la marque Le 49.3 Jean-Noël Bousquet

Déposée le 29 août 2016 par la société EARL Frédéric Bousquet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le 49.3 Jean-Noël Bousquet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est la société EARL Frédéric Bousquet domicilié(e) 6 Avenue Galliéni - 11200 - LEZIGNAN-CORBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 742 345 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL FREDERIC BOUSQUET, M. BOUSQUET Jean Noël domicilié(e) 6 Avenue Galliéni - 11200 - LEZIGNAN-CORBIERES - France.

La marque Le 49.3 Jean-Noël Bousquet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le 49.3 Jean-Noël Bousquet arrivera à expiration en date du 29 août 2026.

EARL Frédéric Bousquet a également déposé les autres marques suivantes : Réserve Elysée - Jean Noel Bousquet , La CSG