Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANÇOIS SECONDE
EARL FRANÇOIS SECONDÉ

Numéro de dépôt :
3594912
Date de dépôt :
20/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2018
FRANÇOIS SECONDE de EARL FRANÇOIS SECONDÉ

Présentation de la marque FRANÇOIS SECONDE

Déposée le 20 août 2008 par la société EARL FRANÇOIS SECONDÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANÇOIS SECONDE »

Le déposant est la société EARL FRANÇOIS SECONDÉ domicilié(e) 6 Rue des GALIPES,51500 SILLERY - 51500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 412 573 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SECONDÉ Anne MARIE domicilié(e) 6 Rue DES GALIPES,51500 SILLERY - 51500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANÇOIS SECONDE est expirée depuis le 20 août 2018.

EARL FRANÇOIS SECONDÉ a également déposé les autres marques suivantes : SILLERY CLAIRE & FRANÇOIS-XAVIER CLAVIER , CLAVIER , GRAND CRU SILLERY FRANCOIS SECONDE , SILLERY FRANÇOIS SECONDE


EARL FRANÇOIS SECONDÉ - 6 Rue des GALIPES,51500 SILLERY - 51500 - France - SIREN 483412573


SECONDÉ Anne MARIE - 6 Rue DES GALIPES,51500 SILLERY - 51500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-04

Publication - Publication le 26 sept. 2008 au BOPI 2008-39

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Champagne.