Accueil marques.expert
/
Marques déposées par EARL FRANCIS et FRANCOISE DESBOURDES
/
L'ARPENTY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ARPENTY
EARL FRANCIS et FRANCOISE DESBOURDES

Numéro de dépôt :
3027737
Date de dépôt :
09/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/2010
L\'ARPENTY de EARL FRANCIS et FRANCOISE DESBOURDES

Présentation de la marque L'ARPENTY

Déposée le 9 mai 2000 par EARL FRANCIS et FRANCOISE DESBOURDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ARPENTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-25 du 23 juin 2000.

Le déposant est EARL FRANCIS et FRANCOISE DESBOURDES, domicilié(e) L'ARPENTY, 37220 PANZOULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-LOUIS BURESI - France.

La marque L'ARPENTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3027737.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARPENTY est expirée depuis le 9 mai 2010.


EARL FRANCIS et FRANCOISE DESBOURDES - L'ARPENTY, 37220 PANZOULT - France


JEAN-LOUIS BURESI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-42

Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25

Etiquettes de vin. Vins d'appellation d'origine contrôlée chinon.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.