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Marques déposées par EARL FOUQUET Jacques & Fils ARBORICULTEURS
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LES EXQUISES SARTHE & LOIR
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES EXQUISES SARTHE & LOIR
EARL FOUQUET Jacques & Fils ARBORICULTEURS
G.A.E.C. TERTIFUME

Numéro de dépôt :
3377234
Date de dépôt :
24/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2015
LES EXQUISES SARTHE & LOIR de EARL FOUQUET Jacques & Fils ARBORICULTEURS

Présentation de la marque LES EXQUISES SARTHE & LOIR

Déposée le 24 août 2005 par EARL FOUQUET Jacques & Fils ARBORICULTEURS et G.A.E.C. TERTIFUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES EXQUISES SARTHE & LOIR »

Les déposants sont EARL FOUQUET Jacques & Fils ARBORICULTEURS domicilié(e) “ Les Guillaumeries ”,72500 LAVERNAT - 72500 - France et G.A.E.C. TERTIFUME domicilié(e) 72500 VAAS - 72500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.A.E.C. TERTIFUME domicilié(e) 72500 VAAS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES EXQUISES SARTHE & LOIR est expirée depuis le 24 août 2015.


EARL FOUQUET Jacques & Fils ARBORICULTEURS - “ Les Guillaumeries ”,72500 LAVERNAT - 72500 - France

G.A.E.C. TERTIFUME - 72500 VAAS - 72500 - France - SIREN 3


G.A.E.C. TERTIFUME - 72500 VAAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-05

Publication - Publication le 7 oct. 2005 au BOPI 2005-40

Emballage carton alvéolé, permettant de loger des pommes de tables.