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Marques déposées par la société EARL FOREST
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Domaine de ROCHAMBEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de ROCHAMBEAU
EARL FOREST

Numéro de dépôt :
3160680
Date de dépôt :
16/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2012
Domaine de ROCHAMBEAU de EARL FOREST

Présentation de la marque Domaine de ROCHAMBEAU

Déposée le 16 avril 2002 par la société EARL FOREST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Domaine de ROCHAMBEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la société EARL FOREST domicilié(e) Rochambeau,49610 Soulaines s/Aubance - 49610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 313 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE ROCHAMBEAU, E.A.R.L. FOREST, VIGNERONS domicilié(e) 49610 SOULAINES-SUR-AUBANCE - France.

La marque Domaine de ROCHAMBEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de ROCHAMBEAU est expirée depuis le 16 avril 2012.


EARL FOREST - Rochambeau,49610 Soulaines s/Aubance - 49610 - France - SIREN 418313797


DOMAINE DE ROCHAMBEAU, E.A.R.L. FOREST, VIGNERONS - 49610 SOULAINES-SUR-AUBANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Vins AOC, vin de pays, produits sur le domaine