Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA LAGUNE DU CAP
EARL FONTAN, EARL

Numéro de dépôt :
4322693
Date de dépôt :
16/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2026
LA LAGUNE DU CAP de EARL FONTAN

Présentation de la marque LA LAGUNE DU CAP

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2016 par la société EARL FONTAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA LAGUNE DU CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la société EARL FONTAN domicilié(e) 9 VC 207 LACOSTE - 33210 - PREIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 761 660 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL FONTAN, M. edouard Fontan domicilié(e) 9 VC 207 DE MICHOU LACOSTE - 33210 - PREIGNAC - France.

La marque LA LAGUNE DU CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LAGUNE DU CAP arrivera à expiration en date du 16 décembre 2026.


EARL FONTAN, EARL - 9 VC 207 LACOSTE - 33210 - PREIGNAC - France - SIREN 479761660


EARL FONTAN, M. edouard Fontan - 9 VC 207 DE MICHOU LACOSTE - 33210 - PREIGNAC - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.