Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU VALCOMBE
EARL FONQUERLE CLAUDE

Numéro de dépôt :
3018799
Date de dépôt :
27/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2010

Présentation de la marque CHATEAU VALCOMBE

Déposée le 27 mars 2000 par la société EARL FONQUERLE CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU VALCOMBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-19 du 12 mai 2000.

Le déposant est la société EARL FONQUERLE CLAUDE domicilié(e) CHATEAU VAL COMBE, 84330 ST PIERRE DE VASSOLS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 724 954 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL FONQUERLE CLAUDE - France.

La marque CHATEAU VALCOMBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3018799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU VALCOMBE est expirée depuis le 27 mars 2010.


EARL FONQUERLE CLAUDE - CHATEAU VAL COMBE, 84330 ST PIERRE DE VASSOLS - France - SIREN 381724954


EARL FONQUERLE CLAUDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19

Vin d'appellation d'origine contrôlée côtes du ventoux, provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU VALCOMBE.