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Marques déposées par EARL FLOUTIER Jean Marc
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VIGNOBLE DU GRAND CHEMIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGNOBLE DU GRAND CHEMIN
EARL FLOUTIER Jean Marc, earl

Numéro de dépôt :
3889168
Date de dépôt :
16/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2022
VIGNOBLE DU GRAND CHEMIN de EARL FLOUTIER Jean Marc

Présentation de la marque VIGNOBLE DU GRAND CHEMIN

Déposée le 16 janvier 2012 par EARL FLOUTIER Jean Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGNOBLE DU GRAND CHEMIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est EARL FLOUTIER Jean Marc, earl domicilié(e) Domaine du Grand Chemin - 30350 - SAVIGNARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FLOUTIER Jean Marc FLOUTIER domicilié(e) DOMAINE DU GRAND CHEMIN - 30350 - SAVIGNARGUES - France.

La marque VIGNOBLE DU GRAND CHEMIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889168.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNOBLE DU GRAND CHEMIN est expirée depuis le 16 janvier 2022.

EARL FLOUTIER Jean Marc a également déposé les autres marques suivantes : CEVENNES VALLEY , VIGNOBLES GRAND CHEMIN , L'ESPRIT DU CEP , L'instant de Gris , Mas de Léra , ANTHUS , DELICE D'OC


EARL FLOUTIER Jean Marc, earl - Domaine du Grand Chemin - 30350 - SAVIGNARGUES - France


M. FLOUTIER Jean Marc FLOUTIER - DOMAINE DU GRAND CHEMIN - 30350 - SAVIGNARGUES - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins beneficiant de l'indication geographique protégé “ vin de pays d'oc ”.