Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ESPRIT DU CEP
EARL FLOUTIER JEAN MARC

Numéro de dépôt :
3498865
Date de dépôt :
02/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2017
L\'ESPRIT DU CEP de EARL FLOUTIER JEAN MARC

Présentation de la marque L'ESPRIT DU CEP

Déposée le 2 mai 2007 par la société EARL FLOUTIER JEAN MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ESPRIT DU CEP »

Le déposant est la société EARL FLOUTIER JEAN MARC domicilié(e) DOMAINE DU GRAND CHEMIN,30350 SAVIGNARGUES - 30350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 789 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.A.R.L Jean Marc FLOUTIER Capital social de 7700 Euros RCS NIMES No 380 789 214 domicilié(e) Siége social : Domaine du Grand Chemin,30350 SAVIGNARGUES - 30350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESPRIT DU CEP est expirée depuis le 2 mai 2017.

EARL FLOUTIER JEAN MARC a également déposé les autres marques suivantes : CEVENNES VALLEY , VIGNOBLES GRAND CHEMIN , L'instant de Gris , Mas de Léra , VIGNOBLE DU GRAND CHEMIN , ANTHUS , DELICE D'OC


EARL FLOUTIER JEAN MARC - DOMAINE DU GRAND CHEMIN,30350 SAVIGNARGUES - 30350 - France - SIREN 380789214


E.A.R.L Jean Marc FLOUTIER Capital social de 7700 Euros RCS NIMES No 380 789 214 - Siége social : Domaine du Grand Chemin,30350 SAVIGNARGUES - 30350 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Boissons alcooliques : vin.