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Marques déposées par la société EARL FLOUTIER Jean Marc
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DELICE D'OC
Marque expirée - Marque en non vigueur

DELICE D'OC
EARL FLOUTIER Jean Marc, EARL

Numéro de dépôt :
3680414
Date de dépôt :
30/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2019
DELICE D\'OC de EARL FLOUTIER Jean Marc

Présentation de la marque DELICE D'OC

Déposée le 30 septembre 2009 par la société EARL FLOUTIER Jean Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELICE D'OC »

Le déposant est la société EARL FLOUTIER Jean Marc domicilié(e) 1 DOMAINE DU GRAND CHEMIN - 30350 - SAVIGNARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 789 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL FLOUTIER Jean Marc domicilié(e) 1 DOMAINE DU GRAND CHEMIN - 30350 - SAVIGNARGUES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICE D'OC est expirée depuis le 30 septembre 2019.

EARL FLOUTIER Jean Marc a également déposé les autres marques suivantes : CEVENNES VALLEY , VIGNOBLES GRAND CHEMIN , L'ESPRIT DU CEP , L'instant de Gris , Mas de Léra , VIGNOBLE DU GRAND CHEMIN , ANTHUS


EARL FLOUTIER Jean Marc, EARL - 1 DOMAINE DU GRAND CHEMIN - 30350 - SAVIGNARGUES - France - SIREN 380789214


EARL FLOUTIER Jean Marc - 1 DOMAINE DU GRAND CHEMIN - 30350 - SAVIGNARGUES - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins de pays d'Oc ; extraits ou essences alcooliques.