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Marques déposées par la société EARL FERME DU CHATEL
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LE CHATEL GOURMET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CHATEL GOURMET
EARL FERME DU CHATEL

Numéro de dépôt :
1693570
Date de dépôt :
15/02/1989
Lieu de dépôt :
CHALON S/MARNE
Date d'expiration :
15/02/2009
LE CHATEL GOURMET de EARL FERME DU CHATEL

Présentation de la marque LE CHATEL GOURMET

Déposée le 15 février 1989 par la société EARL FERME DU CHATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/MARNE), la marque française « LE CHATEL GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EARL FERME DU CHATEL domicilié(e) 51240 AULNAY L'AITRE (dossier no 2132863) - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 565 113 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL FERME DU CHATEL domicilié(e) (dossier no 2132863) - France.

La marque LE CHATEL GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693570.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CHATEL GOURMET est expirée depuis le 15 février 2009.


EARL FERME DU CHATEL - 51240 AULNAY L'AITRE (dossier no 2132863) - France - SIREN 337565113


EARL FERME DU CHATEL - (dossier no 2132863) - France


Renouvellement sans limitation le 16 décembre 1998 n°2132863 - Publication au BOPI 1998-12-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Inscription le 23 novembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°267232 - Publication au BOPI 1998-11-23

Viande, Volaille, Gibier, Extraits de viande, conserves, en particulier charcuterie: pâtés, terrines