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Marques déposées par EARL FARAVEL
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DOMAINE LA BOUISSIERE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE LA BOUISSIERE
EARL FARAVEL

Numéro de dépôt :
4368482
Date de dépôt :
14/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2027
DOMAINE LA BOUISSIERE de EARL FARAVEL

Présentation de la marque DOMAINE LA BOUISSIERE

Déposée par voie électronique le 14 juin 2017 par EARL FARAVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE LA BOUISSIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est EARL FARAVEL domicilié(e) 15 RUE DU PORTAIL - 84190 - GIGONDAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL FARAVEL, Monsieur GILLES ET THIERRY FARAVEL domicilié(e) 15 RUE DU PORTAIL - 84190 - GIGONDAS - France.

La marque DOMAINE LA BOUISSIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4368482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA BOUISSIERE arrivera à expiration en date du 14 juin 2027.

EARL FARAVEL a également déposé les autres marques suivantes : LA FONT DE TONIN , ANTONIN FARAVEL


EARL FARAVEL - 15 RUE DU PORTAIL - 84190 - GIGONDAS - France


EARL FARAVEL, Monsieur GILLES ET THIERRY FARAVEL - 15 RUE DU PORTAIL - 84190 - GIGONDAS - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement avec modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.