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Marques déposées par la société EARL FARAUD et Fils EARL
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DOMAINE DU SERRE BIAU
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU SERRE BIAU
EARL FARAUD et Fils EARL

Numéro de dépôt :
96618954
Date de dépôt :
14/03/1996
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
14/03/2016

Présentation de la marque DOMAINE DU SERRE BIAU

Déposée le 14 mars 1996 par la société EARL FARAUD et Fils EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DU SERRE BIAU »

Le déposant est la société EARL FARAUD et Fils EARL domicilié(e) 4 chemin des Cadinières,30290 SAINT VICTOR LA COSTE (dossier no 2311431) - 30290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 912 206 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL FARAUD et Fils domicilié(e) 4 chemin des Cadinières,30290 SAINT VICTOR LA COSTE (dossier no 2311431) - 30290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU SERRE BIAU est expirée depuis le 14 mars 2016.


EARL FARAUD et Fils EARL - 4 chemin des Cadinières,30290 SAINT VICTOR LA COSTE (dossier no 2311431) - 30290 - France - SIREN 347912206


EARL FARAUD et Fils - 4 chemin des Cadinières,30290 SAINT VICTOR LA COSTE (dossier no 2311431) - 30290 - France


Renouvellement sans limitation le 30 mars 2006 n°2311431 - Publication au BOPI 2006-03-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-05

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Vins A.O.C