Déposée le 6 février 2004 par la société EARL FAMILLE FEZAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « LA COTE D'HEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-11 du 12 mars 2004.
Le déposant est la société EARL FAMILLE FEZAS domicilié(e) CHIROULET - 32100 - LARROQUE SUR L OSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 090 306 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL FAMILLE FEZAS domicilié(e) CHIROULET - 32100 - LARROQUE SUR L OSSE - France.
La marque LA COTE D'HEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272003.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EARL FAMILLE FEZAS, EARL - CHIROULET - 32100 - LARROQUE SUR L OSSE - France - SIREN 432090306
EARL FAMILLE FEZAS - CHIROULET - 32100 - LARROQUE SUR L OSSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28
Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2014 n°2562606 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-07-09
Vins de pays – vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine chiroulet. Service de publicité, promotion des ventes par des tiers sur réseaux électroniques et/ou informatiques, diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux électroniques et/ou informatiques, exploitation d'une base de données commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables sur réseaux électroniques et/ou informatiques, gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, location d'espaces publicitaires, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables et/ou administratives, transmission de communication. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires – comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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