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Marques déposées par la société EARL FABRICE GASNIER
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DOMAINE FABRICE GASNIER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE FABRICE GASNIER
EARL FABRICE GASNIER, EARL

Numéro de dépôt :
4334982
Date de dépôt :
03/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/02/2027
DOMAINE FABRICE GASNIER de EARL FABRICE GASNIER

Présentation de la marque DOMAINE FABRICE GASNIER

Déposée le 3 février 2017 par la société EARL FABRICE GASNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE FABRICE GASNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est la société EARL FABRICE GASNIER domicilié(e) Chezelet - 37500 - CRAVANT LES COTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 446 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GASNIER Fabrice domicilié(e) Chezelet - 37500 - CRAVANT LES COTEAUX - France.

La marque DOMAINE FABRICE GASNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4334982.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE FABRICE GASNIER arrivera à expiration en date du 3 février 2027.


EARL FABRICE GASNIER, EARL - Chezelet - 37500 - CRAVANT LES COTEAUX - France - SIREN 391446473


M. GASNIER Fabrice - Chezelet - 37500 - CRAVANT LES COTEAUX - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins d'indication géographique protégée.