Marque expirée - Marque en non vigueur

La Corvée au Prêtre
EARL F. MICHAUT-AUDIDIER, EARL

Numéro de dépôt :
99794248
Date de dépôt :
19/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2019

Présentation de la marque La Corvée au Prêtre

Déposée le 19 mai 1999 par la société EARL F. MICHAUT-AUDIDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Corvée au Prêtre »

Le déposant est la société EARL F. MICHAUT-AUDIDIER domicilié(e) DOMAINE DE LA POULETTE 103 GRANDE RUE - 21700 - CORGOLOIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 277 943 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANÇOISE MICHAUT-AUDIDIER domicilié(e) DOMAINE DE LA POULETTE 103 GRANDE RUE - 21700 - CORGOLOIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Corvée au Prêtre est expirée depuis le 19 mai 2019.

EARL F. MICHAUT-AUDIDIER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DOMAINE AUDIDIER


EARL F. MICHAUT-AUDIDIER, EARL - DOMAINE DE LA POULETTE 103 GRANDE RUE - 21700 - CORGOLOIN - France - SIREN 392277943


FRANÇOISE MICHAUT-AUDIDIER - DOMAINE DE LA POULETTE 103 GRANDE RUE - 21700 - CORGOLOIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2009 n°2407273 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.