Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTION FORT DE LA HOUGUE
EARL F.HELIE & FILS

Numéro de dépôt :
3246955
Date de dépôt :
17/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2013
SELECTION FORT DE LA HOUGUE de EARL F.HELIE & FILS

Présentation de la marque SELECTION FORT DE LA HOUGUE

Déposée le 17 septembre 2003 par la société EARL F.HELIE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELECTION FORT DE LA HOUGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est la société EARL F.HELIE & FILS domicilié(e) siège social : rue des Parcs,50550 SAINT VAAST LA HOUGUE - 50550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 381 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL F.HELIE & FILS domicilié(e) BP 19, rue des Parcs,50550 SAINT VAAST LA HOUGUE - 50550 - France.

La marque SELECTION FORT DE LA HOUGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTION FORT DE LA HOUGUE est expirée depuis le 17 septembre 2013.

EARL F.HELIE & FILS a également déposé les autres marques suivantes : GRAND CRU DE L'ILE DE TATIHOU , SELECTION FORT DE TATIHOU , GRAND CRU DE LA HOUGUE


EARL F.HELIE & FILS - siège social : rue des Parcs,50550 SAINT VAAST LA HOUGUE - 50550 - France - SIREN 347381816


EARL F.HELIE & FILS - BP 19, rue des Parcs,50550 SAINT VAAST LA HOUGUE - 50550 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Inscription le 20 août 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°629679 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-20

Huitres vivantes ; Toutes productions vivantes ostréicoles, mytilicoles, conchylicoles ou aquacoles ; crustacés vivants ; mollusques vivants ; fruits et légumes frais. Huîtres cuisinées ou transformées ; plats cuisinés de viande, de poisson, de fruit, de légume, de crustacés, de mollusques (frais, semi-frais, en conserves, congelés, sous vide) ; charcuterie ; salaisons ; saurisserie ; produits laitiers ; beurre ; crustacés non vivants (cuisinés et non cuisinés) ; mollusques non vivants (cuisinés et non cuisinés). Cidre ; pommeau ; calvados.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.