DOMAINE DE PINEAU
Présentation de la marque DOMAINE DE PINEAU
Déposée le 11 juillet 2002 par la société EARL EXPERT ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « DOMAINE DE PINEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE PINEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173629.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE PINEAU est expirée depuis le 11 juillet 2012.
EARL EXPERT ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 avril 2005 - Rejet partiel n°411525 - Publication au BOPI 2005-04-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-20
Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33