Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE PINEAU
EARL EXPERT ET FILS

Numéro de dépôt :
3173629
Date de dépôt :
11/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
11/07/2012
DOMAINE DE PINEAU de EARL EXPERT ET FILS

Présentation de la marque DOMAINE DE PINEAU

Déposée le 11 juillet 2002 par la société EARL EXPERT ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « DOMAINE DE PINEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est la société EARL EXPERT ET FILS domicilié(e) QUARTIER EXPERT,33720 CERONS - 33720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 206 589 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL EXPERT ET FILS domicilié(e) QUARTIER EXPERT,33720 CERONS - 33720 - France.

La marque DOMAINE DE PINEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE PINEAU est expirée depuis le 11 juillet 2012.

EARL EXPERT ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE D'EXPERT


EARL EXPERT ET FILS - QUARTIER EXPERT,33720 CERONS - 33720 - France - SIREN 432206589


EARL EXPERT ET FILS - QUARTIER EXPERT,33720 CERONS - 33720 - France


Inscription le 27 avril 2005 - Rejet partiel n°411525 - Publication au BOPI 2005-04-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Vins d'appellation d'origine contrôlée “ Pineau des Charentes ou Pineau Charentais ” provenant de l'exploitation exactement dénommée “ Domaine de Pineau ”.