Déposée le 4 septembre 2009 par la société EARL EVANNO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « paysan fromager »
Le déposant est la société EARL EVANNO domicilié(e) MANEJEAN - 56440 - LANGUIDIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 073 062 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL EVANNO domicilié(e) MANEJEAN - 56440 - LANGUIDIC - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EARL EVANNO - MANEJEAN - 56440 - LANGUIDIC - France
Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Inscription le 23 janvier 2012 - Rejet partiel n°567548 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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